Délibération D_2026_8_7 relative à la Cession gratuite au bénéfice de la commune de la parcelle A 783- CM du 14/09/2026 | Legacy Taradeau

Délibération D_2026_8_7 relative à la Cession gratuite au bénéfice de la commune de la parcelle A 783- CM du 14/09/2026

Publié le : 17 septembre 2026

20260914_CM7_Cession_Parcelle_A783 Télécharger

Vous souhaitez récupérer ce document ? Scannez le QR code ci-contre :

QR Code de l'article

Ajustements d'accessibilité

Propulsé par OneTap

Profils d'accessibilité

Mode Déficience Visuelle

Améliore les éléments visuels du site web

Profil Sécurisé contre les Crises

Supprime les éclairs et réduit les couleurs

Mode Convivial pour TDAH

Navigation focalisée, sans distraction

Mode Cécité

Réduit les distractions, améliore la concentration

Mode Sécurisé contre l'Épilepsie

Assombrit les couleurs et arrête le clignotement

Modules de contenu

Taille de l'icône

Par défaut

Hauteur de ligne

Par défaut

Modules de couleur

Modules d'orientation

Aller au contenu