Conseils Municipaux
- Délibérations Délibération D_2026_9_1 relative à la convention ODELVAR de gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2026-2027 CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_9_2 relative au renouvellement des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) DPVa CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_9_3 relative à la désignation des représentants de la commune à Var Ingénierie CM du 12/10/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 12/10/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_1 relative à la Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Var Ingénierie CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_10 relative aux Cessions et rétrocessions gratuites, cessions à l’euro symbolique non recouvrable de terrains au profit de la commune Echanges sans soulte Création de servitudes Etablissement d’actes administratifs- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_11 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) 2026 du réseau de transport et de distribution d’électricité- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_12 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Chantiers provisoires 2026 CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_13 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Communications Electronique 2026 CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_14 relative au renouvellement de la convention de fourrière animale CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_2 relative aux Tarifs de la régie Multi-services CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_3 relative à la rectification de la délibération n° D_2026_7_3 Admission en non-valeurs 2026 Correction d’une erreur d’imputation comptable CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_4 relative à la rectification de la délibération n° D_2026_7_4 Effacement de dettes 2026 Correction d’une erreur d’imputation comptable CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_5 relative à la convention portant sur l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec DPVa- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_6 relative à la désignation du référent du Syndicat Mixte de l’Argens- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_7 relative à la Cession gratuite au bénéfice de la commune de la parcelle A 783- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_8 relative à l’acquisition des parcelles A 1478 et A 438- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_9 relative à la rétrocessions de parcelles Immeuble de l’Ormeau- CM du 14/09/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 14/09/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 14/09/2026
- Procès-verbaux Procès verbal du Conseil Municipal du 14/09/2026 approuvé le 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_1 relative à l’Agence technique départementale Var Ingénierie CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_2 relative à la dissolution de la SPL ID 83 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_3 relative à l’admission en non-valeurs 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_4 relative à l’effacement de la dette 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_5 relative à la création de trois emplois saisonniers au service technique CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_6 relative à la formation des élus CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_7 relative à la désignation du référent déontologue pour les élus locaux CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_8 relative à la subvention à l’association du souvenir français CM du 29/06/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 29/06/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 29/06/2026
- Procès-verbaux Procès verbal du Conseil Municipal du 29/06/2026 approuvé le 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_9_1 relative à la convention ODELVAR de gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2026-2027 CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_9_2 relative au renouvellement des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) DPVa CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_9_3 relative à la désignation des représentants de la commune à Var Ingénierie CM du 12/10/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 12/10/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_1 relative à la Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Var Ingénierie CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_10 relative aux Cessions et rétrocessions gratuites, cessions à l’euro symbolique non recouvrable de terrains au profit de la commune Echanges sans soulte Création de servitudes Etablissement d’actes administratifs- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_11 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) 2026 du réseau de transport et de distribution d’électricité- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_12 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Chantiers provisoires 2026 CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_13 relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Communications Electronique 2026 CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_14 relative au renouvellement de la convention de fourrière animale CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_2 relative aux Tarifs de la régie Multi-services CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_3 relative à la rectification de la délibération n° D_2026_7_3 Admission en non-valeurs 2026 Correction d’une erreur d’imputation comptable CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_4 relative à la rectification de la délibération n° D_2026_7_4 Effacement de dettes 2026 Correction d’une erreur d’imputation comptable CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_5 relative à la convention portant sur l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec DPVa- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_6 relative à la désignation du référent du Syndicat Mixte de l’Argens- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_7 relative à la Cession gratuite au bénéfice de la commune de la parcelle A 783- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_8 relative à l’acquisition des parcelles A 1478 et A 438- CM du 14/09/2026
- Délibérations Délibération D_2026_8_9 relative à la rétrocessions de parcelles Immeuble de l’Ormeau- CM du 14/09/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 14/09/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 14/09/2026
- Procès-verbaux Procès verbal du Conseil Municipal du 14/09/2026 approuvé le 12/10/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_1 relative à l’Agence technique départementale Var Ingénierie CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_2 relative à la dissolution de la SPL ID 83 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_3 relative à l’admission en non-valeurs 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_4 relative à l’effacement de la dette 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_5 relative à la création de trois emplois saisonniers au service technique CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_6 relative à la formation des élus CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_7 relative à la désignation du référent déontologue pour les élus locaux CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_8 relative à la subvention à l’association du souvenir français CM du 29/06/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 29/06/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 29/06/2026
- Procès-verbaux Procès verbal du Conseil Municipal du 29/06/2026 approuvé le 14/09/2026