Listes des délibérations
- Délibérations Délibération D_2026_7_1 relative à l’Agence technique départementale Var Ingénierie CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_2 relative à la dissolution de la SPL ID 83 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_3 relative à l’admission en non-valeurs 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_4 relative à l’effacement de la dette 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_5 relative à la création de trois emplois saisonniers au service technique CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_6 relative à la formation des élus CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_7 relative à la désignation du référent déontologue pour les élus locaux CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_8 relative à la subvention à l’association du souvenir français CM du 29/06/2026
- Listes des délibérations Liste des délibérations CM du 29/06/2026
- Ordres du jour Ordre du jour CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_1 relative à l’Agence technique départementale Var Ingénierie CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_2 relative à la dissolution de la SPL ID 83 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_3 relative à l’admission en non-valeurs 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_4 relative à l’effacement de la dette 2026 CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_5 relative à la création de trois emplois saisonniers au service technique CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_6 relative à la formation des élus CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_7 relative à la désignation du référent déontologue pour les élus locaux CM du 29/06/2026
- Délibérations Délibération D_2026_7_8 relative à la subvention à l’association du souvenir français CM du 29/06/2026
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- Ordres du jour Ordre du jour CM du 29/06/2026