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Legacy Taradeau
# Nom du fichier / Intitulé Date de dépôt Date de retrait
1 Dossier sans formalités DP n° 083 134 26 00048 05/11/2026 05/01/2027
2 Coupure de courant pour travaux 05/11/2026 24/11/2027
3 Avis de dépôt déclaration préalable n° 083 134 24K0051 M01 04/11/2026 04/01/2027
4 Arrêté décision de rejet DP n° 083 134 26 00032 03/11/2026 03/01/2027
5 Arrêté décision de rejet DP n° 083 134 26 00031 02/11/2026 02/01/2027
6 Arrêté prorogation du délai de validité PC n° 083 134 23 K0011 T02 29/10/2026 29/12/2026
7 Coupures de courant pour travaux 26/10/2026 21/11/2026
8 Arrêté d’opposition PC n° 083 134 26 00005 22/10/2026 22/12/2026
9 Avis de dépôt déclaration préalable n° 083 134 26 00048 20/10/2026 20/12/2026
10 Arrêté de non opposition DP n° 083 134 26 00038 20/10/2026 20/12/2026
11 Délibération D_2026_9_3 relative à la désignation des représentants de la commune à Var Ingénierie  CM du 12/10/2026 14/10/2026 14/02/2027
12 Délibération D_2026_9_2 relative au renouvellement des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) DPVa  CM du 12/10/2026 14/10/2026 14/02/2027
13 Délibération D_2026_9_1 relative à la convention ODELVAR de gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2026-2027  CM du 12/10/2026 14/10/2026 14/02/2027
14 Procès verbal du Conseil Municipal du 14/09/2026 approuvé le 12/10/2026 14/10/2026 14/02/2027
15 Liste des délibérations  CM du 12/10/2026 14/10/2026 14/02/2027

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